Responsable de publication

PIERRE AUSSEDAT, SAS au capital de 230 000€, dont le siège social est situé 23 Boulevard d’Argenson 92200 Neuilly sur Seine, immatriculée sous le numéro de SIREN 815 030 762 au RCS de NANTERRE

Titulaire de la carte professionnelle T et G numéro CPI 9201 2016 000 004 607, sans détention de fonds, délivrée le 2 mars 2016 par la CCI de Paris Ile de France,

RCP MMA IARD 14 Bd Alexandre OYON 72030 LE MANS cedex 9 sous le numéro de police 120 137 405. Numéro TVA FR 09 815030762

Réalisation

BEMYBUDDY SAS
89 rue de l’ouest – 75014 Paris
06 21 43 54 50 / contact@bemybuddy.fr

OHWOOD
24 rue d’Aumale – 75009 Paris
01 48 74 18 62 / v.reneaume@ohwood.fr

Hébergement

OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Collecte de données

Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation professionnelle avec les partenaires et publics cibles de Pierre Aussedat. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite.

Informations

Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet www.pierreaussedat.com sont non contractuelles. Pierre Aussedat se réserve le droit de modifier ou de corriger les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

Formulaire de contact

Les informations recueillies par le biais d’un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Les réponses sont facultatives et le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence. Néanmoins, les informations communiquées doivent nous permettre de traiter votre demande.

Informatique et Libertés

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, tout internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification, et de suppression des données le concernant. A cet effet, un courrier électronique peut être envoyer à l’adresse suivante : cabinet@pierreaussedat.com

Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Pierre Aussedat
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Pierre Aussedat est interdite et constituerait une contre façon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

L’usage du terme Pierre Aussedat, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Pierre Aussedat est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Pierre Aussedat.

Pierre Aussedat ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.pierreaussedat.com » est soumis au droit français.

Barème des honoraires au 1er Septembre 2018 :

Transaction :

Prix de vente au-delà de 400 000 €, 6 % TTC *
Prix de vente en deçà de 400 000 €, forfait de 25 000 € TTC *

Honoraires de transactions à la charge du vendeur

Expertise :

À partir de 3000 € TTC *
Les tarifs des expertises sont communiqués sur devis personnalisé.

Conseil/gestion :

Sur la base d’un taux moyen de :
1 440 € TTC * par jour de travail avec frais en sus
180 € TTC * de l’heure

*TVA applicable 20 %